Veuillez lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserves les présentes modalités. Conformément à l’Article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet www.chien-liberte.fr sont :
SARL Chien Liberté, numéro de SIRET : 833 932 981 00016, responsable éditorial : Jonathan Meunier. Adresse : Saint-Félix Téléphone : 07 67 44 74 49, e-mail : e-mail protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir , site web : www.chien-liberte.fr
Le site www.chien-liberte.fr est hébergé par : xxxxx xxxxxx Coordonnées : xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx, site web : xxxxxxxxx
Le site est développé par : Stéphane Vasseur, Adresse : 11 ham les marchés, 77510 Saint Denis les Rebais, Tel : 06 60 85 33 24, site web : www.saturne.net,
Le site www.chien-liberte.fr est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc…) pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Edge, Safari, Firefox, Chrome, etc…
Chien Liberté met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Le site www.chien-liberte.fr peut contenir des erreurs ou omissions. Il est donc à la charge de l’internaute de s’assurer de l’exactitude des informations auprès de Chien Liberté, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. www.chien-liberte.fr n’est en aucun cas responsable, sous tes les formes possible, de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
Le site www.chien-liberte.fr peut-être amené à demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookies est une information déposée sur l’ordinateur de l’internaute par le serveur du site que vous visitez. Il contient un ensemble de données qui est stocké sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel le dit serveur accède, pour lire et enregistrer des informations. Toutes ou parties de ce site peuvent ne pas être fonctionnelle sans l’acceptation de ces derniers.
Les sites internet de www.chien-liberte.fr peuvent contenir des liens vers d’autres sites ou ressources disponibles sur Internet. www.chien-liberte.fr ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites ou ressources en connexion avec ses sites internet. www.chien-liberte.fr ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. www.chien-liberte.fr ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant des contenus de ces sites ou sources externes, notamment des informations, produits, services proposés, ou de tout usage pouvant être fait de ces éléments. Les risques liés à leur utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation. Les utilisateurs et visiteurs des sites internet de www.chien-liberte.fr ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation express et préalable de www.chien-liberte.fr. Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de www.chien-liberte.fr, il sera de la responsabilité du visiteur ou utilisateur d’adresser une demande d’autorisation par e-mail de mise en place d’un hyperlien via l’adresse : e-mail protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir . www.chien-liberte.fr se réserve le droit d’accepter ou de refuser sans justification de sa décision.
L’ensemble des activités de la société ainsi que ses informations sont présentés sur notre site www.chien-liberte.fr. www.chien-liberte.fr s’efforce de fournir sur le site www.chien-liberte.fr des informations aussi précises que possible. Les renseignements figurant sur le site www.chien-liberte.fr ne sont pas exhaustifs, les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Toutes les informations indiquées sur le site www.chien-liberte.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’être modifiées, supprimées ou d’évoluer sans préavis.
La globalité des informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles. Le site fait l’objet de mises à jour régulières, Il peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse e-mail protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir , en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, toutes données techniques pertinentes…). Tout contenu téléchargé est aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, www.chien-liberte.fr ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. L’utilisateur ou visiteur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur dont la version est à jour. Les liens hypertextes inclus dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de www.chien-liberte.fr.
Tout le contenu du présent site www.chien-liberte.fr, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes, ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord écrit de www.chien-liberte.fr. Cette représentation ou reproduction, quel que soit le procédé utilisé, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les propriétaires des contenus copiés seront en possibilité d’intenter une action en justice à votre encontre.
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site n’a pas fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).
Les présentes conditions du site www.chien-liberte.fr sont régies par les lois françaises. Toutes contestations ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux de Paris dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet www.chien-liberte.fr.
Ce principe comporte certaines exceptions pour certains services proposés par notre site. Vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, votre fonction, le nom de votre société, votre adresse électronique, et vos coordonnées de téléphonique. C’est le cas lors de l’utilisation des formulaires qui vous sont proposés en ligne. Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site, notamment celui de solliciter des renseignements sur notre société, ou de recevoir les lettres d’information.
Nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site Internet, notamment : des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d’accès. Ces informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services proposés. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Chien Liberté
7 rue de Surgères
17330 Saint-Félix
Tel : 07 67 44 74 49
SIRET : 833 932 981 00016